Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHMIND
SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1472128
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1998

Présentation de la marque GRAPHMIND

Déposée le 17 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPHMIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES domicilié(e) 214, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque GRAPHMIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MEMENTO , FAXMIND , STELRAIL , S 360 , SECRETEL , LIBERTE , SECRE , SYSRAIL , SECRETEX , SECEM


SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES (S.A.) - 214, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription le 25 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53093 - Publication au BOPI 1991-04-25

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromécaniques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques et logiciels de télégraphie, de télescription, de saisie, d'enregistrement, de stockage, de transcription, de conversion, de traitement, de composition, de compilation, de traitement, de transmission, de commutation, d'impression de données, d'informations, de messages ou de documents écrits (télécopie) ou autres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.