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Marques déposées par la société SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTION MEPAL
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CYBERPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CYBERPAL
SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTION MEPAL

Numéro de dépôt :
1230991
Date de dépôt :
21/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2003

Présentation de la marque CYBERPAL

Déposée le 21 mars 1983 par la société SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTION MEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYBERPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTION MEPAL domicilié(e) 9, avenue du Bois de l'Epine, 91031 EVRY (dossier no 2016316) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 040 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2016316) - France.

La marque CYBERPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYBERPAL est expirée depuis le 21 mars 2003.


SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTION MEPAL - 9, avenue du Bois de l'Epine, 91031 EVRY (dossier no 2016316) - France - SIREN 622040236


Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2016316) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1993 n°2016316 - Publication au BOPI 1993-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Appareil préparateur de commande, comportant soit des données fixes, soit des capteurs pouvant être soit une caméra électronique ou un autre moyen capteur de rayonnements émis ou réfléchis et destinés à la sélection, la disposition, le regroupement et l'évacuation de colis sur un support.