Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7
SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATIONS TECHNIQUES - S.E.E.T. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1570038
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2010
7 de SOCIETE D\'ETUDES ET D\'EXPLOITATIONS TECHNIQUES - S.E.E.T

Présentation de la marque 7

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATIONS TECHNIQUES - S.E.E.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATIONS TECHNIQUES - S.E.E.T domicilié(e) 329, avenue Raymond Poncaré, MARGNY LES COMPIEGNE, 60207 COMPIEGNE (dossier no 2161320) - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 420 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2161320) - France.

La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7 est expirée depuis le 15 janvier 2010.

SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATIONS TECHNIQUES - S.E.E.T a également déposé les autres marques suivantes : SEET , REVERSOL , S.E.E.T. , PASA , SEETISOL , 7


SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATIONS TECHNIQUES - S.E.E.T. (société anonyme) - 329, avenue Raymond Poncaré, MARGNY LES COMPIEGNE, 60207 COMPIEGNE (dossier no 2161320) - France - SIREN 925420226


CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2161320) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161320 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 19 juin 2006 - Changement de dénomination n°436173 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 19 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436172 - Publication au BOPI 2006-06-19

Produits chimiques pour l'industrie, la photographie et en particulier, les matières plastiques en feuilles, ou en profilés extrudés;les produits isolants, les substances et les rubans adhésifs;les nappes composites formées de matière plastique combinés à du métal, du tissu, du papier, du bois, y compris les textiles enduits;les produits couvre-planchers;les matériaux de construction, y compris les panneaux composites pour murs-rideaux;matériel pour pansements; bâches, tentes, voiles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.