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Marques déposées par SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION TECHNIQUES
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PASA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASA
SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION TECHNIQUES

Numéro de dépôt :
1004482
Date de dépôt :
21/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASA

Déposée le 21 décembre 1977 par SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION TECHNIQUES, domicilié(e) société anonyme, 53, avenue Raymond Poincaré, à MARGNY-LES-COMPIEGNE (Oise). - France.

La marque PASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PASA est expirée depuis le 21 décembre 1987.


SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION TECHNIQUES - société anonyme, 53, avenue Raymond Poincaré, à MARGNY-LES-COMPIEGNE (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Matériaux isolants notamment pour le batiment et en particulier matériaux, barrière pare-vapeurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.