Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURELLE
SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES (S.E.E.P.) (SARL)

Numéro de dépôt :
1356755
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1996

Présentation de la marque TOURELLE

Déposée le 29 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES (S.E.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES (S.E.E.P domicilié(e) 3, avenue de la Gare, 41270 DROUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque TOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURELLE est expirée depuis le 29 mai 1996.


SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION DES PLASTIQUES (S.E.E.P.) (SARL) - 3, avenue de la Gare, 41270 DROUE. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Compte-gouttes et bouchons doseurs.