Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.E.P.I.
SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION DE PROCEDES INDUSTRIELS, S.E.E.P.I., société anonyme, route des Trois-Lucs, 13190 ALLAUCH.

Numéro de dépôt :
1275570
Date de dépôt :
12/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1994

Présentation de la marque S.E.E.P.I.

Déposée le 12 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION DE PROCEDES INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.E.E.P.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION DE PROCEDES INDUSTRIELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque S.E.E.P.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.E.P.I. est expirée depuis le 12 juin 1994.


SOCIETE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION DE PROCEDES INDUSTRIELS, S.E.E.P.I., société anonyme, route des Trois-Lucs, 13190 ALLAUCH. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Tous produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres;objets et matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.