ATLAS

SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE – SECMA (S.A.)

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE – SECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE – SECMA domicilié(e) TECHNO PARC EPSILON, BP 470,83704 St RAPHAEL CEDEX - 83704 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 261 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BERTHAULT SECMA domicilié(e) Techno Parc EPSILON, BP 470,83704 SAINT RAPHAEL Cedex - 83704 - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 12 septembre 2013.

SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTE – SECMA a également déposé les autres marques suivantes : CHEVREUIL , HANDIPOOL , CHAMOIS , MOBIPOOL , GIRAFE