Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAP
SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES

Numéro de dépôt :
92407604
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque SEMAP

Déposée le 27 février 1992 par SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES domicilié(e) 15 rue Victor Hugo, 92170 VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque SEMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAP est expirée depuis le 27 février 2002.

SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : M2P , (Marque figurative)


SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES - 15 rue Victor Hugo, 92170 VANVES - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°26193 - Publication au BOPI 1998-09-14

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Systèmes électro-magnétiques.Composants bobinés et/ou magnétiques, notamment relais, selfs, filtres secteurs, condensateurs.Systèmes antiparasitage