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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES (S E E M
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES (S E E M) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1357461
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1996
Marque figurative de SOCIETE D\'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES (S E E M

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES (S E E M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES (S E E M domicilié(e) 15, avenue Victor-Hugo, 92170 VANVES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357461.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 1996.

SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES (S E E M a également déposé les autres marques suivantes : SEMAP , M2P


SOCIETE D'ETUDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES (S E E M) (société anonyme) - 15, avenue Victor-Hugo, 92170 VANVES. - France


CABINET MOUTARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.