Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTIVE-SESA
SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION "S.E.S.A." (SOCIETE ANONYME) 30, QUAI NATIONAL, PUTEAUX (HAUTS-DE-SEINE).

Numéro de dépôt :
1146698
Date de dépôt :
11/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SELECTIVE-SESA

Déposée le 11 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION "S.E.S.A."30 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTIVE-SESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION "S.E.S.A."30 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE NORELOS. - France.

La marque SELECTIVE-SESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SELECTIVE-SESA est expirée depuis le 11 août 1990.

SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION "S.E.S.A."30 a également déposé les autres marques suivantes : SESA , "DATEM" , SESA , "SESAP" , SESA , PROLOG , SESAP , EPILOG


SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION "S.E.S.A." (SOCIETE ANONYME) 30, QUAI NATIONAL, PUTEAUX (HAUTS-DE-SEINE). - France


DE NORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

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