SELECTIVE-SESA
Présentation de la marque SELECTIVE-SESA
Déposée le 11 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION "S.E.S.A."30 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTIVE-SESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SELECTIVE-SESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SELECTIVE-SESA est expirée depuis le 11 août 1990.
SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION "S.E.S.A."30 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03