Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DATEM"
SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION S.E.S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1414290
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1997

Présentation de la marque "DATEM"

Déposée le 18 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION S.E.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DATEM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION S.E.S.A domicilié(e) 30, quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX. - France.

La marque "DATEM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DATEM" est expirée depuis le 18 juin 1997.

SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION S.E.S.A a également déposé les autres marques suivantes : SESA , SESA , "SESAP" , SESA , SELECTIVE-SESA , PROLOG , SESAP , EPILOG


SOCIETE D'ETUDES DES SYSTEMES D'AUTOMATION S.E.S.A. (Société Anonyme) - 30, quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Appareils, instruments, organes et dispositifs de génération, de calcul, de contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de prélèvement, de transmission, de commutation et de réception de données, d'informations, de signaux, de messages et d'images;ordinateurs et matériels périphériques pour ordinateurs;programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels;supports impressionnés ou non pour l'enregistrement de données ou de programmes d'ordinateurs tels que cartes, bandes, rubans magnétiques, modules, disques, disquettes, fiches, disques optiques numériques magnétiques;écrans, lecteurs, transmetteurs, récepteurs et imprimantes pour ordinateurs;claviers avec ou sans écrans de lecture;appareils électroniques pour la réalisation de formes, plans et dessins par ordinateurs;appareils, matériels informatiques pour la conception et la mise en oeuvre de projets pour le développement de logiciels.Documentation d'exploitation ou d'utilisation de matériel et de programmes informatiques.Services de communications et télécommunications;émission, transmission et télétransmission d'informations, de données, de messages d'images ou de signaux; télescription.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.