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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES PROFITES D'ALUMINIUM
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i-process
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i-process
SOCIETE D'ETUDES DES PROFITES D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3241048
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/08/2013
i-process de SOCIETE D\'ETUDES DES PROFITES D\'ALUMINIUM

Présentation de la marque i-process

Déposée le 8 août 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES PROFITES D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « i-process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DES PROFITES D'ALUMINIUM domicilié(e) ZI L'ARGILE, LOTISSEMENT L'ARGILE III – VOIE F – LOT 300, BP 53,06371 MOUANS SARTOUX - 06371 - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 520 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ETUDES DES PROFILES D'ALUMINIUM domicilié(e) ZI L'ARGILE, LOTISSEMENT L'ARGILE III, BP 53,06371 MOUANS SARTOUX CEDEX - 06371 - France.

La marque i-process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-process est expirée depuis le 8 août 2013.


SOCIETE D'ETUDES DES PROFITES D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME - ZI L'ARGILE, LOTISSEMENT L'ARGILE III – VOIE F – LOT 300, BP 53,06371 MOUANS SARTOUX - 06371 - France - SIREN 696520915


SOCIETE D'ETUDES DES PROFILES D'ALUMINIUM - ZI L'ARGILE, LOTISSEMENT L'ARGILE III, BP 53,06371 MOUANS SARTOUX CEDEX - 06371 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; profilés et huisseries métalliques ; fermetures métalliques ; constructions métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; profilés et huisseries non métalliques ; serrurerie et quincaillerie non métallique ; fermetures non métalliques ; constructions non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.