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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF
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SYMBOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMBOL
SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3824901
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2021
SYMBOL de SOCIETE D\'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF

Présentation de la marque SYMBOL

Déposée par voie électronique le 19 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYMBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF domicilié(e) 85 avenue des Bruyères - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 504 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque SYMBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMBOL est expirée depuis le 19 avril 2021.

SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF a également déposé les autres marques suivantes : NOVAE , QUARTZ , KROMA , TRACPER , XPEO , TREVI , , , EVL , ORBITAL


SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF), Société par Actions Simplifiée - 85 avenue des Bruyères - 69150 - DECINES - France - SIREN 973504509


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597994 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-25

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres, prothèses, prothèses de membres, prothèses de hanches, prothèses de genoux, articles orthopédiques, matériel de suture.