Marque enregistrée - Marque en vigueur

O.R.C.A.
SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4339359
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
O.R.C.A. de SOCIETE D\'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF

Présentation de la marque O.R.C.A.

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O.R.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF domicilié(e) 85 avenue des Bruyères - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 504 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque O.R.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.R.C.A. arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF a également déposé les autres marques suivantes : NOVAE , QUARTZ , KROMA , TRACPER , XPEO , TREVI , , , EVL , ORBITAL


SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF), Société par Actions Simplifiée - 85 avenue des Bruyères - 69150 - DECINES - France - SIREN 973504509


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Cotyles et implants cotyloïdiens ou acétabulaires destinés à la chirurgie de révision ou reconstruction de la hanche.