Marque enregistrée - Marque en vigueur

7naturtech
SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR)

Numéro de dépôt :
4517849
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
7naturtech de SOCIETE D\'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D\'ARMOR (S.E.P.T. D\'ARMOR

Présentation de la marque 7naturtech

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7naturtech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR) domicilié(e) RUE PAUL DUPLEIX - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Aude GUILLERMARD domicilié(e) 63, Avenue du Général Leclerc, - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque 7naturtech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7naturtech arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : 7 D'ARMOR , 7 D'ARMOR


SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR) - RUE PAUL DUPLEIX - 56000 - VANNES - France


IPSILON, Madame Aude GUILLERMARD - 63, Avenue du Général Leclerc, - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 8 juillet 2019 - Retrait partiel n°762149 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Produits chimiques à usage industriel ; préparations biologiques destinées à l’industrie ; anti-incrustants ; absorbants carbonés ; détartrants, autres qu'à usage domestique ; désincrustants ; huiles mélangées à usage industriel ; produits pour la purification des huiles ; détergents à usage industriel ; solvants nettoyants destinés aux procédés de fabrication ; préparations nettoyantes et dégraissantes à base de solvant destinées aux procédés de fabrication ; agents dégraissants [non à usage domestique] ; solutions hydrofuges ; substances chimiques pour traitements oléofuges autres que peintures ; émulsifiants ; additifs chimiques agents pour détruire les huiles ; émollients pour l'industrie ; produits corrosifs ; terre à diatomées ; compositions pour l’élimination du goudron, en tant qu’éléments du processus de fabrication ; préparations chimiques pour prévenir l’accumulation des graisses dans les bacs à graisse ; produits chimiques pour le contrôle de la pollution de l’environnement ; détartrants, autres qu’à usage domestique; tous les produits n’étant pas destinés à l’hygiène et au soin des cheveux et du corps à l’exclusion des nettoyants abrasifs pour les mains ;

Préparations de blanchiment ; préparations de nettoyage, de récurage et d'abrasion ; préparations pour polir ; huiles naturelles de nettoyage ; détergents ; savons ; produits nettoyants pour les mains ; détartrants ; produits antirouille ; détachants ; produits pour l'élimination de graisses ; liquides dégraissants ; liquides vaisselle ; savons liquides pour la vaisselle ; substances pour éliminer les graffitis ; préparations pour déboucher les canalisations et éviers; préparations de nettoyage anti-tartre, anti-rouille ou oléofuges ; compositions nettoyantes pour installations sanitaires sous forme de pastilles ; additifs pour la lessive; produits nettoyants pour vitres ; shampoing de carrosserie; tous les produits n’étant pas destinés à l’hygiène et au soin des cheveux et du corps à l’exclusion des nettoyants abrasifs pour les mains ;

Huiles de décoffrage ; huile de coupe ; produits dégrippants [huiles] ; lubrifiants industriels ;

Préparations d'hygiène ; solutions désinfectantes pour essuyer des surfaces ; désinfectants à usage industriel ; préparations et agents désinfectants ayant des propriétés désinfectantes ; préparations antibactériennes ; désherbants ; substances ou préparations pour la purification d'air ou pour le rafraîchissement d'air ; fongicides ; insecticides ; produits anti-mousse; tous les produits n’étant pas destinés à l’hygiène et au soin des cheveux et du corps à l’exclusion des nettoyants abrasifs pour les mains ;

Essuie-mains en papier ; serviettes en papier ; rouleaux de papier pour le ménage ; papier hygiénique.