Marque renouvelée - Marque en vigueur

7 D'ARMOR
SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR), Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1570384
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
28/07/2029
7 D\'ARMOR de SOCIETE D\'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D\'ARMOR (S.E.P.T. D\'ARMOR

Présentation de la marque 7 D'ARMOR

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « 7 D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR domicilié(e) RUE PAUL DUPLEIX, - 56000 - VANNES, - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 672 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC,, LE CENTRALIS, - 92340 - Bourg-la-Reine, - France.

La marque 7 D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 7 D'ARMOR arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : 7 D'ARMOR , 7naturtech


SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR (S.E.P.T. D'ARMOR), Société par actions simplifiée à associé unique - RUE PAUL DUPLEIX, - 56000 - VANNES, - France - SIREN 316672153


IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence - 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC,, LE CENTRALIS, - 92340 - Bourg-la-Reine, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1999 n°2149111 - Publication au BOPI 1999-07-12

Inscription le 10 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°499577 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423232 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737138 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, au bâtiment, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut;produits anti-adhésifs et inhibiteurs de collage;additifs pour carburants notamment fuel domestique et gazole;produits facilitant le démoulage et le décoffrage du béton, du ciment, du plâtre;produits antitartre;produits réfrigérants de pièces à travailler;produits hydrofuges;solutions imperméabilisantes;produits anti-buée;produits contre l'électricité statique;plastisols;soudure, fondants pour soudure, poudres et préparation à souder.Couleurs, vernis et vernis plastifiants;peintures, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, produits antigrippage et anticorrosion;revêtements de sols de locaux notamment pour leur protection contre les souillures et le marquage.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, détergents et détersifs;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits métalliques sous formes liquides ou pâteuses;désinfectants;décapants;solvants;savons;produits absorbants les liquides tombés au sol;produits pour rénover et faire briller les métaux;produits contre l'électricité statique à usage ménager.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants, produits facilitant l'usinage des métaux;dépoussiérants.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;désodorisants;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits désodorisants, désinfectants et assainisseurs d'air;installations pour aspiration de poussières et d'air vicié;fours et lampes à soudre.Articles en papier et en carton;produits appliqués sur de tels articles et notamment inhibiteurs de collage;produits pour le décollage d'affiches et papiers.Produits semi-finis en résines synthétiques, notamment en solution et en combinaison avec des solvants;matières servant à isoler.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortier, plâtre et gravier;produits pour la construction, isolants, agents de démoulage et de décoffrage;revêtements de murs, cloisons et sols;additifs pour mortier, ciments et bétons;revêtements bitumineux;peintures pour signalisation au sol des routes et des pistes;installations fixes et mobiles pour l'application de peintures,produits de traitement et de revêtement;réservoirs pour tous liquides et de toutes formes en maÇonnerie.Produits servant à recouvrir les planchers.Constructions et réparations. Traitement des matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.