Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKI PACK
SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT SEPAD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98763266
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2008

Présentation de la marque SKI PACK

Déposée le 3 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT SEPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SKI PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT SEPAD domicilié(e) Téléphérique de Flaine, Grandes Platières, 74300 FLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SKI PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKI PACK est expirée depuis le 3 décembre 2008.

SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT SEPAD a également déposé les autres marques suivantes : POINTS DE VUE , (Marque figurative) , POINTS DE VUE , MONT BLANC TOURISME FLAINE CHAMONIX LA CLUSAZ , ESPACE FLAINE


SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT SEPAD Société Anonyme - Téléphérique de Flaine, Grandes Platières, 74300 FLAINE - France - SIREN 602056012


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Transport de personnes, à savoir services de remontées mécaniques de pistes de ski. Services d'accès à un domaine skiable ; organisation de manifestations sportives ; formation et perfectionnement dans le domaine des sports d'hiver ; services de loisir ; exploitation d'installations sportives, en particulier de domaines skiables et de stations de sports d'hiver ; location et prêt d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.