Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANULAROM
Société d'Etudes de Fabrication et de Commercialisation de Colorants Alimentaires SEFCAL (SARL)

Numéro de dépôt :
1615362
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2010

Présentation de la marque GRANULAROM

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Etudes de Fabrication et de Commercialisation de Colorants Alimentaires SEFCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANULAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Etudes de Fabrication et de Commercialisation de Colorants Alimentaires SEFCAL domicilié(e) 30760 Saint-Julien-de-Peyrolas (dossier no 2172898) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 334 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) (dossier no 2172898) - France.

La marque GRANULAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANULAROM est expirée depuis le 13 septembre 2010.


Société d'Etudes de Fabrication et de Commercialisation de Colorants Alimentaires SEFCAL (SARL) - 30760 Saint-Julien-de-Peyrolas (dossier no 2172898) - France - SIREN 300334703


CABINET THIBON-LITTAYE - (dossier no 2172898) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172898 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Préparations aromatiques à usage alimentaire;aromates autres que les huiles essentielles; aromates sous forme de granulés