Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COCOTTINES
SOCIETE D'ETUDES DE CONTROLE ET DE RECHERCHES POUR LES INDUSTRIES AGRICOLES "S.E.C.R.I.A.", S.A.R.L., Rue Louis Rault, 77780 BOURRON MARLOTTE.

Numéro de dépôt :
1291846
Date de dépôt :
07/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1994

Présentation de la marque LES COCOTTINES

Déposée le 7 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES DE CONTROLE ET DE RECHERCHES POUR LES INDUSTRIES AGRICOLES "S.E.C.R.I.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COCOTTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES DE CONTROLE ET DE RECHERCHES POUR LES INDUSTRIES AGRICOLES "S.E.C.R.I.A." - France.

La marque LES COCOTTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COCOTTINES est expirée depuis le 7 décembre 1994.

SOCIETE D'ETUDES DE CONTROLE ET DE RECHERCHES POUR LES INDUSTRIES AGRICOLES "S.E.C.R.I.A." a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE MARLOTTE , FROMENTERIE , FAX - FOOD , FROMENTIER , LA BARAQUE A VIN , COCOTT'INN , LA FROMENTERIE , FROMENGELLE , GROUPE J-L VILGRAIN , LA FERME DE MARLOTTE


SOCIETE D'ETUDES DE CONTROLE ET DE RECHERCHES POUR LES INDUSTRIES AGRICOLES "S.E.C.R.I.A.", S.A.R.L., Rue Louis Rault, 77780 BOURRON MARLOTTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Préparations faites de céréales.