Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLOCALM
SOCIETE D'ETUDES DE CHIMIE ET DE THERAPIE APPLIQUEES (S.E.C.T.A.)

Numéro de dépôt :
1011813
Date de dépôt :
25/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOLOCALM

Déposée le 25 février 1977 par SOCIETE D'ETUDES DE CHIMIE ET DE THERAPIE APPLIQUEES (S.E.C.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOLOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ETUDES DE CHIMIE ET DE THERAPIE APPLIQUEES (S.E.C.T.A.) domicilié(e) société anonyme francaise, La Croix des Archers LA GACILLY (Morbihan) - France.

La marque DOLOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOLOCALM est expirée depuis le 25 février 1987.

SOCIETE D'ETUDES DE CHIMIE ET DE THERAPIE APPLIQUEES (S.E.C.T.A a également déposé les autres marques suivantes : FLEURETER YR , YR BELLE , NOVAROCHER , BROSSE LIBRE , (Marque figurative) , BENGALE , CLIMAMASKE , AQUAPLANCTON , GRAIN DOR YVES ROCHER , YVES ROCHER MANDARINE


SOCIETE D'ETUDES DE CHIMIE ET DE THERAPIE APPLIQUEES (S.E.C.T.A.) - société anonyme francaise, La Croix des Archers LA GACILLY (Morbihan) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Inscription - Changement de dénomination n°25639 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°105492 - Publication au BOPI

Tous appareils médicaux et en particulier un coussin chauffant médical.