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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDE
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SANAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANAIR
SOCIETE D'ETUDE, REALISATION ET VENTE A L'INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94509744
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque SANAIR

Déposée le 7 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDE domicilié(e) Zone Industrielle Sud, Route de Tours, 37130 LANGEAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 258 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque SANAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANAIR est expirée depuis le 7 mars 2004.

SOCIETE D'ETUDE a également déposé les autres marques suivantes : COAX , SEORIM , GST


SOCIETE D'ETUDE, REALISATION ET VENTE A L'INDUSTRIE (S.A.) - Zone Industrielle Sud, Route de Tours, 37130 LANGEAIS - France - SIREN 775258924


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Claies non métalliques pour l'affinage de produits alimentaires, notamment laitiers. Plateaux, paniers et étagères non métalliques pour l'affinage de produits alimentaires, notamment laitiers.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.