Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APP - EBOX
SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3860066
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2021
APP - EBOX de SOCIETE D\'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB

Présentation de la marque APP - EBOX

Déposée le 19 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APP - EBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB domicilié(e) 5 Rue Ariane - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 098 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DELHAYE, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP 30, 2 Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque APP - EBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APP - EBOX est expirée depuis le 19 septembre 2021.

SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB a également déposé les autres marques suivantes : artedoc


SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE BUREAUTIQUE (SEIREB), Société à responsabilité limitée - 5 Rue Ariane - 31240 - L'UNION - France - SIREN 333098093


Guy DELHAYE, Cabinet DELHAYE - BP 30, 2 Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunication ; transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes ; serveurs informatiques physiques ou virtuels ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet ;

Location de temps d' accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite ; location d'appareils pour la transmission de messages ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.