Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOLLAND TRADITIE
SOCIETE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA CREMERIE – S.E.V.A.C.R.E.M., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3259252
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/11/2013
HOLLAND TRADITIE de SOCIETE D\'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA CREMERIE – S.E.V.A.C.R.E.M

Présentation de la marque HOLLAND TRADITIE

Déposée le 26 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA CREMERIE – S.E.V.A.C.R.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « HOLLAND TRADITIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA CREMERIE – S.E.V.A.C.R.E.M domicilié(e) 2 Parc d'Activités Nord,33370 TRESSES - 33370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 581 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque HOLLAND TRADITIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOLLAND TRADITIE est expirée depuis le 26 novembre 2013.

SOCIETE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA CREMERIE – S.E.V.A.C.R.E.M a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOC DES IMBATTABLES , MOLENDAMMER


SOCIETE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA CREMERIE – S.E.V.A.C.R.E.M., Société par Actions Simplifiée - 2 Parc d'Activités Nord,33370 TRESSES - 33370 - France - SIREN 337581086


CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 29 mars 2005 - Changement de dénomination n°409704 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409703 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Fromages provenant de Hollande et élaborés selon des méthodes traditionnelles.