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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'étude et de réalisation d'articles de MODE – SERAM
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O!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O!
Société d'étude et de réalisation d'articles de MODE – SERAM, SAS

Numéro de dépôt :
3776287
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
O! de Société d\'étude et de réalisation d\'articles de MODE – SERAM

Présentation de la marque O!

Déposée le 21 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'étude et de réalisation d'articles de MODE – SERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'étude et de réalisation d'articles de MODE – SERAM domicilié(e) Z.I. Champ de Berre - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 565 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque O! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O! est expirée depuis le 21 octobre 2020.

Société d'étude et de réalisation d'articles de MODE – SERAM a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLON , FESTIVITY , OH!


Société d'étude et de réalisation d'articles de MODE – SERAM, SAS - Z.I. Champ de Berre - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France - SIREN 339565871


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, doublures [étoffes], étiquettes en tissu. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements. ;

Dentelles et broderies, rubans (passementerie) ; boutons, crochets (mercerie) et oeillets pour vêtements, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure, boucles [accessoires d'habillement], bracelets pour remonter les manches, boutons, broderies, fermoirs de ceintures, épingles à cheveux, cordons à border, fleurs artificielles, galons, glands [passementerie], insignes non en métaux précieux, lacets [cordons], pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie]. ;

Vente aux détails, à savoir services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), des articles textiles nommément tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, doublures [étoffes], étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; dentelles et broderies, rubans (passementerie) ; boutons, crochets (mercerie) et oeillets pour vêtements, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure, boucles [accessoires d'habillement], bracelets pour remonter les manches, boutons, broderies, fermoirs de ceintures, épingles à cheveux, cordons à border, fleurs artificielles, galons, glands [passementerie], insignes non en métaux précieux, lacets [cordons], pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, par voie de téléachat, par le biais de catalogues à domicile ou par le biais de réseaux mondiaux de communication dit Internet, mise à disposition d'informations commerciales par le biais d'Internet.