Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOY
SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P."

Numéro de dépôt :
92408638
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque SAVOY

Déposée le 27 février 1992 par SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « SAVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P.", domicilié(e) B.P. 122 207 RUE DE PINON, 73700 BOURG SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.E.P. - France.

La marque SAVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOY est expirée depuis le 27 février 2002.

SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P." a également déposé les autres marques suivantes : SEREF , VANOISE , BABYBAIN , MARBONYX , MARBOL , TARENTAISE , MARBOL , ALCOODOSE , SPIRALP


SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION D'EQUIPEMENTS PREFABRIQUES "S.E.R.E.P." - B.P. 122 207 RUE DE PINON, 73700 BOURG SAINT MAURICE - France


S.E.R.E.P. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Plan-vasque en composite