Déposée le 19 décembre 1979 par Société d'Etude et de Productions Techniques SEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société d'Etude et de Productions Techniques SEPT, domicilié(e) Société Anonyme, 82, Avenue du Général de Gaulle, 92250 LA GARENNE-COLOMBES. - Colombie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'Etude et de Productions Techniques SEPT - Société Anonyme, 82, Avenue du Général de Gaulle, 92250 LA GARENNE-COLOMBES. - Colombie
Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028
Produits chimiques pour l'industrie, la science, l'agriculture;substances adhésives pour l'industrie;matières plastiques à l'état brut;couleurs, vernis et laques;préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, huiles et graisses industrielles, lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, emplâtres, matériel pour pansement;préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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