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Marques déposées par la société Société d'Etude et de Gestion d'Investissements et de Participations - SEGIP (SARL UNIPERSONNELLE
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PALTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALTEC
Société d'Etude et de Gestion d'Investissements et de Participations - SEGIP (SARL UNIPERSONNELLE)

Numéro de dépôt :
3119761
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2011

Présentation de la marque PALTEC

Déposée le 6 septembre 2001 par la société Société d'Etude et de Gestion d'Investissements et de Participations - SEGIP (SARL UNIPERSONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la société Société d'Etude et de Gestion d'Investissements et de Participations - SEGIP (SARL UNIPERSONNELLE domicilié(e) 11, rue de la Tête d'Or, 57000 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 186 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB - France.

La marque PALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALTEC est expirée depuis le 6 septembre 2011.


Société d'Etude et de Gestion d'Investissements et de Participations - SEGIP (SARL UNIPERSONNELLE) - 11, rue de la Tête d'Or, 57000 METZ - France - SIREN 400186367


CABINET Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Supports métalliques de chargement sous forme de palettes (plateaux), palettes de manutention métalliques, palettes de transport métalliques. Supports métalliques d'emballage sous forme de petites caisses. Supports non métalliques de chargement sous forme de palettes (plateaux), palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques. Supports non métalliques d'emballage sous forme de petites caisses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.