Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUTRAFUEL
Société d'Etude et d'Application Générale d'Eléments Mécaniques (SEAGEM S.A.), société anonyme, 16, rue des Ecoles, 29223 SAINT THEGONNEC.

Numéro de dépôt :
1313457
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1995

Présentation de la marque NEUTRAFUEL

Déposée le 20 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) Société d'Etude et d'Application Générale d'Eléments Mécaniques (SEAGEM S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEUTRAFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Etude et d'Application Générale d'Eléments Mécaniques (SEAGEM S.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON. - France.

La marque NEUTRAFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Société d'Etude et d'Application Générale d'Eléments Mécaniques (SEAGEM S.A a également déposé les autres marques suivantes : MICROSTAR , PYROWATT , ONYX , TESTOMATIC , HYDROWATT , PYROSTAR


Société d'Etude et d'Application Générale d'Eléments Mécaniques (SEAGEM S.A.), société anonyme, 16, rue des Ecoles, 29223 SAINT THEGONNEC. - France


CHAMBON. - France


Inscription - Transmission de propriété n°26888 - Publication au BOPI 1985-47

Additifs pour combustibles liquides. Produits anticorrosion pour combustibles liquides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).