OSN
Présentation de la marque OSN
Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par la société SOCIETE D'ETUDE DES CATALYSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSN arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.
SOCIETE D'ETUDE DES CATALYSEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37