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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDE DE FABRICATION DE MATERIEL DE CAMPING ET CARAVANING S.E.F.A.M.A.C.C
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RIGIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGIFRANCE
SOCIETE D'ETUDE DE FABRICATION DE MATERIEL DE CAMPING ET CARAVANING S.E.F.A.M.A.C.C. (SA)

Numéro de dépôt :
1622026
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2000

Présentation de la marque RIGIFRANCE

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDE DE FABRICATION DE MATERIEL DE CAMPING ET CARAVANING S.E.F.A.M.A.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIGIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDE DE FABRICATION DE MATERIEL DE CAMPING ET CARAVANING S.E.F.A.M.A.C.C domicilié(e) 100, rue Petit, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. PERDRIEL - France.

La marque RIGIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'ETUDE DE FABRICATION DE MATERIEL DE CAMPING ET CARAVANING S.E.F.A.M.A.C.C. (SA) - 100, rue Petit, 75019 PARIS - France


H. PERDRIEL - France


Inscription le 8 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185916 - Publication au BOPI 1995-06-08

Auvents de Caravanes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.