Marque renouvelée - Marque en vigueur

CESION
SOCIETE D'ETUDE DE CATALYSEURS, Société civile

Numéro de dépôt :
1374942
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2026

Présentation de la marque CESION

Déposée le 15 octobre 1986 par la société SOCIETE D'ETUDE DE CATALYSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ETUDE DE CATALYSEURS domicilié(e) 10 RUE EMILE MOREL - 92330 - SCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 268 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CESION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CESION arrivera à expiration en date du 15 octobre 2026.


SOCIETE D'ETUDE DE CATALYSEURS, Société civile - 10 RUE EMILE MOREL - 92330 - SCEAUX - France - SIREN 785268251


IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOUILLIER Clémence - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316838 - Publication au BOPI 2006-06-12

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement d'adresse n°378475 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation n°2070999 - Publication au BOPI 1996-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626730 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits diététiques, adjuvants nutritionnels, levures, tous ces produits contenant du cesium ou étant enrichis en cesium.