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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Etanchéité Toitures Terrasses – SETT
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S.E.T.T. Société D'ETANCHEITE TOITURES TERRASSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.T.T. Société D'ETANCHEITE TOITURES TERRASSES
Société d'Etanchéité Toitures Terrasses – SETT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3309453
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/08/2014
S.E.T.T. Société D\'ETANCHEITE TOITURES TERRASSES de Société d\'Etanchéité Toitures Terrasses – SETT

Présentation de la marque S.E.T.T. Société D'ETANCHEITE TOITURES TERRASSES

Déposée le 23 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Etanchéité Toitures Terrasses – SETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « S.E.T.T. Société D'ETANCHEITE TOITURES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Etanchéité Toitures Terrasses – SETT domicilié(e) 13 Rue Joseph Marie Jacquard,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 932 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HADJ MIMOUNE Mohamed SETT domicilié(e) 13 Rue Joseph Marie Jacquard,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France.

La marque S.E.T.T. Société D'ETANCHEITE TOITURES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.T.T. Société D'ETANCHEITE TOITURES TERRASSES est expirée depuis le 23 août 2014.


Société d'Etanchéité Toitures Terrasses – SETT S.A.R.L. - 13 Rue Joseph Marie Jacquard,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France - SIREN 399932946


Monsieur HADJ MIMOUNE Mohamed SETT - 13 Rue Joseph Marie Jacquard,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Travaux d'étanchéité des toitures ; réfection, rénovation et travaux neufs ; recherche de fuites par fumigène.