Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.F.A.C S.A
SOCIETE D'ESTAMPAGE ET DE FORGE "ARDENNES - CHAMPAGNE", S.E.F.A.C S.A.

Numéro de dépôt :
1689026
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1998

Présentation de la marque S.E.F.A.C S.A

Déposée le 17 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ESTAMPAGE ET DE FORGE "ARDENNES - CHAMPAGNE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.E.F.A.C S.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ESTAMPAGE ET DE FORGE "ARDENNES - CHAMPAGNE" domicilié(e) 08800 MONTHERME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque S.E.F.A.C S.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.F.A.C S.A est expirée depuis le 17 août 1998.

SOCIETE D'ESTAMPAGE ET DE FORGE "ARDENNES - CHAMPAGNE" a également déposé les autres marques suivantes : SEFAC , SEFAC


SOCIETE D'ESTAMPAGE ET DE FORGE "ARDENNES - CHAMPAGNE", S.E.F.A.C S.A. - 08800 MONTHERME - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

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