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Marques déposées par la société Société d'Equipements
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SEMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEMAT
Société d'Equipements, Manutentions et Transports S.E.M.A.T.

Numéro de dépôt :
1231776
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2003
SEMAT de Société d\'Equipements

Présentation de la marque SEMAT

Déposée le 29 mars 1983 par la société Société d'Equipements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société d'Equipements domicilié(e) 335 Avenue Jean Guiton, 17000 LA ROCHELLE (dossier no 2016852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 128 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2016852) - France.

La marque SEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMAT est expirée depuis le 26 mars 2003.

Société d'Equipements a également déposé les autres marques suivantes : SUPERPACK


Société d'Equipements, Manutentions et Transports S.E.M.A.T. - 335 Avenue Jean Guiton, 17000 LA ROCHELLE (dossier no 2016852) - France - SIREN 778128462


Robert HUD - CABINET COLLIGNON - (dossier no 2016852) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1993 n°2016852 - Publication au BOPI 1993-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156312 - Publication au BOPI 1993-03-22

Véhicules et bennes de transport, notamment dispositifs de chargement et de déchargement de produits divers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.