Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFEC
SOCIETE D'EQUIPEMENTS INDUSTRIELS ET MECANIQUES, S.E.I.M., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1338827
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/1996

Présentation de la marque SOFEC

Déposée le 14 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENTS INDUSTRIELS ET MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENTS INDUSTRIELS ET MECANIQUES domicilié(e) 157 cours Berriat, 38000 GRENOBLE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SOFEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFEC est expirée depuis le 14 janvier 1996.


SOCIETE D'EQUIPEMENTS INDUSTRIELS ET MECANIQUES, S.E.I.M., Société Anonyme - 157 cours Berriat, 38000 GRENOBLE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 14 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67359 - Publication au BOPI 1992-09-14

Inscription le 14 septembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°67358 - Publication au BOPI 1992-09-14

Des appareils et accessoires d'électricité et appareillage électrique pour tableaux de bord et véhicules;des instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographie poids et mesures, balances;des accessoires pour les constructions navales, l'aérostation et l'aviation, ainsi que tous articles de charronnerie, carrosserie, automobiles, vélocipèdes, pneumatiques (à l'exception des moteurs électriques, dynamos et des articles d'éclairage) des métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques et notamment toute commande à distance par câble;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes; billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.