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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'équipements de la maison
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SODEMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SODEMA
Société d'équipements de la maison S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3569316
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
SODEMA de Société d\'équipements de la maison

Présentation de la marque SODEMA

Déposée le 14 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'équipements de la maison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SODEMA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'équipements de la maison domicilié(e) 115 rue Damremont,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 685 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georgie Courtois domicilié(e) 11 rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 20 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEMA est expirée depuis le 14 avril 2018.


Société d'équipements de la maison S.A.R.L. - 115 rue Damremont,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 452685357


Georgie Courtois - 11 rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Profilés métalliques pour cadres fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails ; cadres de tableaux, menuiseries de métal pour chambranles de fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, panneaux, plaques ou volets ; fenêtres, portes, volets métalliques ; portes de garage ; garnitures et poignées de portes et de fenêtres métalliques ; stores d'extérieur métalliques. ;

Moteurs (a lexception de ceux pour véhicules terrestre) et notamment dispositif hydrauliques, pneumatique et électrique pour louverture ou la fermeture de portes, fenêtres, portails, volets ; dispositifs électriques à manuvrer pour les rideaux. ;

Produits en bois ou en succédanés du bois en particulier moulures pour cadres, fenêtres, portes, baie ouvrantes coulissantes ou fixes, portails ; profilés en bois tournés ou fraisés, panneaux, volets, plaques ; produits non isolants en chlorure de polyvinyle (PVC) en particulier moulures pour fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, profilés moulés, expansés, extrudés tels que chambranles dormants ou ouvrants, panneaux plats ou ouvrés, volets ; verre pour vitres à lexception du verre pour vitres de véhicules ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ;

Garnitures et poignées de portes et de fenêtres non métalliques, notamment en en bois et en chlorure de polyvinyle (PVC). ;

Vitrages rideaux, rideaux intégrés à une fenêtre, rideaux en matière textile ou en matière plastiques ; stores d'extérieur en matières textiles. ;

Installation, pose, entretien, réparation, reconstruction de profilés et menuiseries industrielles en bois, chlorure de polyvinyle, aluminium pour cadres, fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, panneaux ouvrants ou fixes, plaques ou volets. Tous travaux de construction technique en bois, chlorure de polyvinyle, aluminium, métal.