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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE
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SIGNE PAVAILLER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNE PAVAILLER
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95573645
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2015

Présentation de la marque SIGNE PAVAILLER

Déposée le 23 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNE PAVAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Zone Industrielle La Motte, Rue Benoît Frachon,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2286318) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2286318) - 69301 - France.

La marque SIGNE PAVAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNE PAVAILLER est expirée depuis le 23 mai 2015.

SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DIVITRAD , D 1224 , D 24 , SUPRA , FAST RACK , PAVAILLER , Bertrand , P Pavailler , Pavailler EQUIPEMENT


SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par Actions simplifiée - Zone Industrielle La Motte, Rue Benoît Frachon,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2286318) - 26800 - France - SIREN 478695034


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2286318) - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 1 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410159 - Publication au BOPI 2005-04-01

Inscription le 1 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410160 - Publication au BOPI 2005-04-01

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286318 - Publication au BOPI 2005-04-14

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Matériel destiné à l'équipement des boulangeries et pâtisseries, tel que diviseuses, peseuses, façonneuses, bouleuses, pétrins, chambres de repos.Matériel pour l'alimentation, tel qu'éplucheuses, mixeurs, mélangeurs à denrées alimentaires.Fours de cuisson, chambres froides.Entretien et réparation desdits matériels

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.