SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1526365
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2019
Présentation de la marque PUMA EQUIPEMENTS
Déposée le 26 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PUMA EQUIPEMENTS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Rue Benoît Frachon, Zone Industrielle La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2389858) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2389858) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée - Rue Benoît Frachon, Zone Industrielle La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2389858) - 26800 - France - SIREN 478695034
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2389858) - 75441 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Renouvellement sans limitation n°2142660 - Publication au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389858 - Publication au BOPI 2008-11-17
Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455965 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 2 août 1999 - Changement d'adresse n°282413 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 6 avril 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°275693 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275694 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275695 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158622 - Publication au BOPI 1993-05-11
Machines et installations pour boulangeries et pâtisseries.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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