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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE
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NOVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698188
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2017

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Rue Benoit Frachon, Zone Industrielle La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2348478) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2348478) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 7 octobre 2017.

SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE PAVAILLER , (Marque figurative) , DIVITRAD , D 1224 , D 24 , SUPRA , FAST RACK , PAVAILLER , Bertrand , P Pavailler


SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée - Rue Benoit Frachon, Zone Industrielle La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2348478) - 26800 - France - SIREN 478695034


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2348478) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2007 n°2348478 - Publication au BOPI 2007-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455965 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 5 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280696 - Publication au BOPI 1999-07-05

Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280695 - Publication au BOPI 1999-07-05

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Façonneuses de pâtons pour la boulangerie. Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs