SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1355838
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016
Présentation de la marque MB MACHINES BERTRAND
Déposée le 23 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MB MACHINES BERTRAND »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Rue Benoit Frachon, Zone Industrielle La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2315312) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2315312) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée - Rue Benoit Frachon, Zone Industrielle La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2315312) - 26800 - France - SIREN 478695034
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2315312) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation n°2068189 - Publication au BOPI 1996-24
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315312 - Publication au BOPI 2006-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433639 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 2 août 1999 - Changement d'adresse n°282413 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination n°433638 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275695 - Publication au BOPI 1999-04-06
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;machines pour l'industrie de la boulangerie, notamment diviseuses hydrauliques de pâte, façonneuses de pâte, tapis transporteurs de pâtons, chargeur de pâtons, chambres de détente pour fournils, bouleuse de pâte, essoreuses de légumes, repose pâtons, mixeur, laminoirs de pâte, appareils refroidisseurs d'eau.Appareils de mesure, de pesage, de contrôle, notamment pour l'industrie de la boulangerie, peseuse hydraulique de pâte. Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, ventilation, distribution d'eau, notamment pour l'industrie de la boulangerie, appareils refroidisseurs d'eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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