SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4069360
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Rue Benoît Frachon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069360.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE, Société par actions simplifiée - Rue Benoît Frachon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 478695034
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Distributeurs automatiques ;
Armoires et chambres de fermentation ; appareils de fermentation (appareils de laboratoire) ; peseuses hydrauliques de pâte ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, notamment pour l'industrie de la boulangerie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de congélation ; cafetières électriques ; cuisinières ; fours électriques pour la cuisson ; fours électriques à ondes lumineuses pour cuire, griller et cuire au four à micro-ondes ; fours à micro-ondes ; purificateurs d'eau à usage industriel ; purificateurs d'eau électriques ; ioniseurs et ionisateurs d'eau ; épurateurs d'eau non électriques ; bacs refroidisseurs pour fours ; panneaux de conditionnement d'air destinés à des fours de boulangerie ; chambres froides ; chambres frigorifiques ; chambres réfrigérées ; chambres de conservation ; congélateurs-chambres ; surgélateurs et cellules de refroidissement rapide ; appareils et installations de refroidissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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