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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE
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FERMENTOLEVAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMENTOLEVAIN
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4069364
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
FERMENTOLEVAIN de SOCIETE D\'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE

Présentation de la marque FERMENTOLEVAIN

Déposée le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERMENTOLEVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Rue Benoît Frachon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque FERMENTOLEVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMENTOLEVAIN est expirée depuis le 17 février 2024.

SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE PAVAILLER , (Marque figurative) , DIVITRAD , D 1224 , D 24 , SUPRA , FAST RACK , PAVAILLER , Bertrand , P Pavailler


SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE, Société par actions simplifiée - Rue Benoît Frachon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 478695034


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines), perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; machines destinées à l'équipement des boulangeries, pâtisseries, biscuiteries et biscotteries, à savoir diviseuses, façonneuses, bouleuses, pétrins, moulins [machines], façonneuses de pâtons, repose-pâtons ; machines à levain ; matériels pour l'alimentation, à savoir éplucheuses, mixeurs, mélangeurs ; compresseurs pour réfrigérateurs et congélateurs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; levain ; ferments pour pâtes ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.