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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE
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ALLIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98765720
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2018

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALLIANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Rue Benoit Frachon, Zone Industrielle La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2385324) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2385324) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 22 décembre 2018.

SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE PAVAILLER , (Marque figurative) , DIVITRAD , D 1224 , D 24 , SUPRA , FAST RACK , PAVAILLER , Bertrand , P Pavailler


SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée - Rue Benoit Frachon, Zone Industrielle La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2385324) - 26800 - France - SIREN 478695034


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2385324) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 28 mai 1999 - Changement d'adresse n°278128 - Publication au BOPI 1999-05-28

Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455965 - Publication au BOPI 2007-06-18

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385324 - Publication au BOPI 2008-09-25

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Façonneuse de pâtons pour la boulangerie.