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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT
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ROTOR MIXTE BREVETÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOR MIXTE BREVETÉ
SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3816329
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/03/2021
ROTOR MIXTE BREVETÉ de SOCIETE D\'EQUIPEMENT POUR L\'ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ROTOR MIXTE BREVETÉ

Déposée le 21 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ROTOR MIXTE BREVETÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) 3 rue Jules Verne Orée du Golf - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 111 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque ROTOR MIXTE BREVETÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816329.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOR MIXTE BREVETÉ est expirée depuis le 21 mars 2021.

SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GUILLEBERT , TS MULTI-VEGETAUX , SAELEN , IDEAL EG


SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Jules Verne Orée du Golf - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 582111878


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.