SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS
Numéro de dépôt :
3913664
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
Présentation de la marque Quartiers d'été Q
Déposée le 17 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Quartiers d'été Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA domicilié(e) 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), M. AZEMA Philippe domicilié(e) 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque Quartiers d'été Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS - 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 660802737
SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), M. AZEMA Philippe - 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 6 novembre 2013 - Rejet partiel n°612087 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Bougies, mèches pour l'éclairage ; Bougies parfumées ;
Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; Quincaillerie métallique, serrurerie métallique autre qu'électrique, corbeilles métalliques, chenets, garnitures pour cheminée, capsules de bouchage métalliques, ferrures de portes et de fenêtres, loquets métalliques, galets de portes et de fenêtres, marteaux de portes, poignées de portes et fenêtres métalliques, jalousies et stores d'extérieur métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements, garnitures de meubles métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Trousse de manucure ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Abat-jour, porte abat-jour, globes et verres de lampes, lampadaires, lampions, chauffe-plats, grille-pain, cafetière électrique, fontaines, fontaines décoratives ;
Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Réveil, ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Cafetière et théière non électrique, carrousels (articles de cuisine), chandeliers, pieds de lampes, ustensiles de cuisson non électriques, vaporisateur à parfum, vases ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus d'ameublement, toiles cirées, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.
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