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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA
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OSTARIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSTARIA
SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS

Numéro de dépôt :
4227110
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2025
OSTARIA de SOCIETE D\'EQUIPEMENT MODERNE D\'AQUITAINE – SEMA

Présentation de la marque OSTARIA

Déposée le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSTARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque OSTARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 14 16 18 20 21 22 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTARIA arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA a également déposé les autres marques suivantes : TERRE ET SOLEIL , Tartine & cie , CADRES&CIE , CREATION DE STYLES , SEMA design , Quartiers d'été Q , LUM & CO , Thé & Compagnies


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 660802737


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes.