Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPERPACK
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1485527
Date de dépôt :
06/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2028

Présentation de la marque SUPERPACK

Déposée le 6 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS domicilié(e) 335 Avenue Guiton - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 128 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque SUPERPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUPERPACK arrivera à expiration en date du 6 janvier 2028.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : MICROPAC , CARGOPAC , AMARINE , ROBOPAC , SEMAT , ROBOPAC , ASVAC , ECOPAC , PANORAMIC


SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, Société anonyme - 335 Avenue Guiton - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 778128462


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358971 - Publication au BOPI 2007-12-26

Renouvellement sans limitation n°2103969 - Publication au BOPI 1998-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667528 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22

Récipients, dispositifs de chargement et de compression et véhicules pour la collecte et la décharge des résidus urbains, industriels et commerciaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.