SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
93461345
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2023
Présentation de la marque SEMAT
Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS domicilié(e) 335 avenue Guiton - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 128 462 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque SEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, Société Anonyme - 335 avenue Guiton - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 778128462
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2239783 - Publication au BOPI 2003-03-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525560 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25
Equipements fixes de collecte de produits divers, c'est-à-dire: compacteurs avec trémie de chargement et caissons de compactage et de transfert.Equipements mobiles de manutention, de transport, de collecte et de nettoiement, c'est-à-dire: véhicules de propreté destinés au service des villes et semi-remorques de transfert de produits divers, y compris leurs dispositifs de chargement et de déchargement; Equipements fixes de collecte de produits divers, c'est-à-dire: compacteurs avec trémie de chargement et caissons de compactage et de transfert.Equipements mobiles de manutention, de transport, de collecte et de nettoiement, c'est-à-dire: véhicules de propreté destinés au service des villes et semi-remorques de transfert de produits divers, y compris leurs dispositifs de chargement et de déchargement
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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