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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
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ROBOPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROBOPAC
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1437368
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017

Présentation de la marque ROBOPAC

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBOPAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS domicilié(e) 335 avenue Guiton,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2355978) - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 128 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2355978) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROBOPAC est expirée depuis le 27 novembre 2017.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : MICROPAC , CARGOPAC , AMARINE , ROBOPAC , SEMAT , ASVAC , SUPERPACK , ECOPAC , PANORAMIC


SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS Société Anonyme - 335 avenue Guiton,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2355978) - 17000 - France - SIREN 778128462


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2355978) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2007 n°2355978 - Publication au BOPI 2007-11-21

Renouvellement sans limitation n°2097761 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 25 février 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°469230 - Publication au BOPI 2008-02-25

Dispositifs de chargement et véhicules pour la collecte et la décharge de résidus et déchets divers, urbains et industriels.