ECOPAC
Présentation de la marque ECOPAC
Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECOPAC arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144401 - Publication au BOPI 1999-05-12
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409864 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10
Inscription le 6 octobre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°507543 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703901 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-21